Tous les ans, à la rentrée des classes, les parents sont sollicités pour souscrire une assurance scolaire auprès d’assureurs spécialisés.
Et chaque année ils se demandent si leurs enfants sont bien couverts face aux risques de l’école.
À l’école, comme ailleurs, les dommages causés aux autres ont l’obligation légale d’être réparés. C’est pourquoi les contrats d’assurance multirisques habitation comprennent toujours une garantie «responsabilité civile familiale». Cette dernière est aussi conçue pour couvrir les enfants de l’assuré durant le temps scolaire.
Néanmoins, cette assurance n’est pas toujours nécessaire. Explications.
Pas d’assurance pour les activités scolaires
Durant les activités scolaires normales aucune assurance scolaire n’est obligatoire même si la plupart des établissements en exige une.
En effet, tout ce qui concerne l’emploi du temps des élèves relève de la responsabilité de l’établissement. Ainsi, tant que les activités sont obligatoires, aucune assurance scolaire ne peut être exigée. On parle ici, bien sûr, des temps de présence en classe, mais aussi des sorties imposées, par exemple, au gymnase, à la piscine, ou au cinéma.
Les activités extra-scolaires à assurer
Contrairement aux précédentes, les activités facultatives proposées aux élèves ne relèvent pas de la même réglementation. Même si elles sont organisées par l’école, elles n’ont aucun caractère obligatoire. Et dans tous ces cas, si la famille a le choix d’y envoyer ou non l’élève, qu’il s’agisse d’une classe verte ou d’une sortie culturelle, l’assurance scolaire est nécessaire. D’ailleurs, avant la sortie ou le séjour, l’établissement demande toujours aux parents de fournir la preuve de la couverture de l’enfant.
À noter:
Le temps de cantine entre aussi dans ce cadre. Si votre enfant y est inscrit, une assurance scolaire se révèle indispensable pour couvrir à la fois les dommages qu’il peut commettre et ceux qu’il peut subir, y compris durant les trajets.
Les activités périscolaires s’assurent aussi
Les activités périscolaires sont proposées par les communes durant l’interclasse de midi, le soir après l’école ou le mercredi après-midi. Et là encore, même si elles se déroulent à l’école, elles n’entrent pas dans le cadre du temps scolaire obligatoire. Elles ne sont donc couvertes ni par l’établissement, ni par la commune. Les parents sont donc astreints à assurer leurs enfants. Attention aux doublons!
En conclusion, en période scolaire, les temps durant lesquels l’élève aura besoin d’une assurance dédiée sont finalement assez nombreux. D’où la légitime question : faut-il souscrire un contrat spécifique ou bien l’assurance multirisque habitation suffit-elle?
Cette dernière comporte, en général, une garantie couvrant correctement les enfants à l’école pour les dommages qu’ils sont susceptibles de causer mais la couverture de ceux qu’ils peuvent causer n’est pas prévue et doit faire l’objet d’une garantie séparée.
Avant de souscrire une assurance supplémentaire, interrogez nous. Nous ferons le point avec vous pour savoir si votre contrat actuel permet à votre enfant d’aller à l’école et de vivre sa scolarité en toute sécurité.
Pour information, nous pouvons garantir vos enfants à partir de 9.90€/an TTC.
(source le Figaro)